Mentions Légales
1. Éditeur du site
Nom commercial : Bruxelles Gourmande
Forme juridique : SPRL
Siège social : 123 Rue de la Gastronomie, 1000 Bruxelles, Belgique
Numéro d'entreprise (BCE) : BE 0123.456.789
TVA : BE 0123.456.789
Téléphone : +32 2 123 45 67
Email : contact@bruxelles-gourmande.be
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Marc Dubois, en sa qualité de gérant de la société Bruxelles Gourmande.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, USA
https://vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site Bruxelles Gourmande (textes, graphiques, logiciels, photographies, images, sons, vidéos, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations belges et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de Bruxelles Gourmande. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Bruxelles Gourmande.
5. Responsabilité
Bruxelles Gourmande s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, Bruxelles Gourmande ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
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6. Liens hypertextes
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8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse email suivante : contact@bruxelles-gourmande.be
Dernière mise à jour : Décembre 2024